Mentions légales

Éditeur du site

Ce site est édité par :

Novatoit Sàrl

Route de France 98

1265 La Cure – Suisse

📧 contact@novatoit.ch

Numéro d’identification (UID) : CHE-278.630.234

 


 

Forme juridique

Novatoit Sàrl est une société à responsabilité limitée (Sàrl) inscrite au registre du commerce du canton de Vaud.

 


 

Activité

L’entreprise est active dans le secteur des travaux de couverture et de la rénovation énergétique.

 


 

Responsables de la publication

 

  • Idris Ben Mohamed – Associé, Président et Gérant

  • Grégory Zimmermann Damien – Associé et Gérant

  • Yassin Bahi – Gérant

 

 


 

Hébergement

Le site internet est hébergé par un prestataire professionnel situé en Suisse ou dans l’Union Européenne, garantissant la confidentialité et la sécurité des données conformément aux réglementations en vigueur.

 


 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, illustrations, graphismes, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Novatoit Sàrl ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, même partielle, est interdite sans l’autorisation écrite préalable.

 


 

Protection des données

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact ou de devis sont traitées avec soin et ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans consentement. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité (à créer si nécessaire).

 


 

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du canton de Vaud.